CGV / CGU

Dernière mise à jour : 16 Février 2026

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre AS.SAR et ses clients, dans le cadre de la vente de services de production textile et de produits textiles finis.

2. Services

AS.SAR propose des services de création, de prototypage et de production textile. Chaque commande fait l'objet d'un devis personnalisé accepté par le client.

3. Commandes et Paiement

Toute commande n'est validée qu'après acceptation du devis et réception de l'acompte prévu (généralement 50%). Le solde est dû à la livraison ou selon les termes convenus.

4. Livraison

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon la complexité de la production et les disponibilités des matières premières. AS.SAR s'efforce de respecter les délais annoncés.

5. Responsabilité

La responsabilité d'AS.SAR ne saurait être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté retardant la production.